شهود المرحلة الابتدائية والمرحلة الاستئنافية

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Administratif Répondue
السلام عليكم هل يمكن للمستأنف أن يعتمد على شهود جدد في المرحلة الاستئنافية غير الدي اعتمد عليهم في المرحلة الابتدائية ؟؟؟ جزاكم الله خيرا
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أيمن - رجل قانون
il y a 10 ans4777 إجابة

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