ما هي مدة الحيازة المطلوبة في الشهادة الإدارية انتفاء الصبغة الجماعية

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Administratif Répondue
سلام الله عليكم يتعلق الأمر بطلب الحصول على شهادة انتفاء الصبغة الجماعية في ما يخص ارضا فلاحية تفوق الهكتار وهي ارث ابا عن جد . وشكرا لكم .
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الحيازة في العقار غير المحفظ تختلف من حالة إلى أخرى فهنان سنة وهناك 10 ...

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اذا كنت تتكلم عن الحيازة العادية فهي سنة اما اذا كنت تتكلم ...

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Mohamed de Lyona activé le suivi d'un dossier • il y a 2 min
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